Conditions

Le site est informatif. Un mandat naît uniquement par l’acceptation écrite d’une proposition ou d’un contrat. Ce document fixe le périmètre, les livrables et le calendrier, et prévaut sur cette page.

Le client fournit à temps les informations, accès, validations et droits nécessaires. Black Sterling exécute le mandat avec soin, sans garantir un résultat commercial ou publicitaire.

Les droits sur les livrables et les limites de responsabilité sont définis dans le contrat, sous réserve du droit impératif. Le traitement des données est décrit dans la page Confidentialité.

Le droit suisse s’applique. Sous réserve des fors impératifs, les tribunaux du siège de Black Sterling SNC sont compétents.